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Affaire charbon fin : Le procès renvoyé au 3 octobre 2023

2023年9月18日  12 personnes physiques de la société minière IAM Gold Essakane, Bolloré transports et logistics SA, du Bureau des mines et de la géologie du Burkina, de la

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Affaire charbon fin : Les faits, selon le ministre des mines

2019年6月3日  L’accord final du ministère est intervenu le 14 décembre 2018 après que des représentants du Bureau des mines et de la géologie du Burkina (BUMIGEB) et de

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Maroc : les mines de charbon fermées de Jerada

2019年1月11日  En 1953, 350 000 tonnes sont extraites. Ce sera l’apogée. La population atteint les 60 000 habitants, un nombre qui dès lors ne

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Burkina : procès charbon fin, le dossier renvoyé au 3 octobre

2023年9月18日  La session spéciale de l’affaire charbon fin programmée pour être jugée ce 18 septembre 2023 au Tribunal de grande instance Ouaga I a été de nouveau reportée.

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La Chine demande à 72 mines de charbon d'augmenter leur production

2021年10月8日  Hector RETAMAL / AFP. Les autorités chinoises ont demandé à 72 mines de charbon d'augmenter leur production, en pleine crise de l'énergie, a affirmé vendredi

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Afrique: Revue de presse de l'Afrique Francophone du23

9 小时之前  Le procès de l’affaire dite Charbon fin reprend, ce lundi 23 octobre 2023 au Tribunal de grande instance Ouaga 1. Le 11 octobre dernier, le dossier avait été renvoyé

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Chine : un moratoire de 3 ans sur les nouvelles

Un moratoire de trois ans sur l’ouverture de nouvelles mines de charbon. C'est la décision que vient de prendre le gouvernement chinois. Une annonce qui intervient alors que les prix ...

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Le plus grand groupe minier au monde tourne le

2020年8月18日  Le plus grand groupe minier au monde tourne le dos au charbon thermique. La société anglo-australienne BHP étudie toutes les options pour se séparer de ses mines de charbon dans les deux ans ...

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Maroc : les mines de charbon fermées de Jerada

2019年1月11日  La population ressent un profond sentiment d’abandon dans ce pays où les mines de charbon ont fermé en 1990. La région de l’Oriental, à l’est du pays, près de la frontière algérienne ...

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ENJEUX CLIMATIQUES - FBF

2020年12月4日  plus de nouveaux projets de mines ou de centrales au charbon) et relatives à l’évolution du « mix énergétique » de leurs clients. Ces politiques leur permettent d’intégrer, en pratique, les risques climatiques vis-à-vis de ces secteurs d’activité dans lesquels elles inves-tissent et de définir les critères d’engagement

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Le secteur minier en Australie Direction générale du Trésor

2018年11月8日  La Chine reste le premier investisseur étranger dans le secteur minier, lequel représente 35% de ses investissements en Australie (devant l’immobilier, 33%), en forte hausse à 4,6 Mds AUD en 2017 suite au rachat de la mine de charbon de Yancoal (Victoria) à Rio Tinto pour 3,4 Mds AUD [3]. 6.

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Travail des enfants, risques professionnels et législation

Le nombre croissant des explosions souterraines dans les galeries profondes devenait notamment un souci majeur pour les propriétaires de mines. 19Au XIX e siècle, le travail dans les mines de charbon s’effectuait presque exclusivement à la main et, encore en 1900, 1 % seulement de la production totale de charbon était extrait par des ...

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Droit minier en France — Wikipédia

1 天前  En France, le droit minier, ensemble des règles régissant l’exploitation du sous-sol, est régi par le « code minier » [1].Ce texte définit ce qu'est une mine, les conditions dans lesquelles elles peuvent être exploitées et la façon dont leurs séquelles doivent être réparées ou compensées.. Ce code inclut des parties de nature législative et d'autres de

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Trois banques françaises mises en cause pour leurs financements de

2023年5月25日  Trois banques françaises, dont le Crédit Agricole, sont mises en demeure de cesser leurs investissements dans l’industrie du charbon. Le Crédit Agricole, la BNP et BPCE sont mis en demeure de cesser de financer le géant minier suisse Glencore, décrié pour son bilan environnemental. La procédure a été lancée par une ONG colombienne.

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Le charbon Mission énergie

Le charbon en France. Si on utilise le charbon en France depuis le 13 e siècle, c’est vers 1750 qu’on s’est mis à l’extraire en grande quantité, et que sont apparus les premiers bassins houillers, dans le Nord-Pas-de-Calais d’abord, puis en Lorraine et dans la Loire.Durant 250 ans, des centaines de milliers de mineurs sont descendus à la mine

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Bassin houiller de la Loire — Wikipédia

2023年10月12日  Localisation du gisement sur la carte des bassins houillers français, en bleu, le gisement principal de Saint-Étienne à Rive-de-Gier.. Le bassin houiller de la Loire est historiquement l'un des tout premiers à être exploité en France ; l'exploitation y est attestée depuis le XIII e siècle [1].Principal site d'extraction de charbon en France après

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Historique Retraite des mines

2022年7月8日  A partir de 2005, le régime minier de sécurité sociale s'organise. Le Conseil des ministres du 27 avril 2005 a adopté l’ordonnance relative au transfert d’une partie des personnels de la CANSSM à la Caisse des Dépôts. Les équipes de la direction des retraites et de la solidarité de la Caisse des Dépôts assurent la gestion de Retraite des Mines.

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Fonds de réserve pour les retraites - FRR

Exclusions. Depuis 2008, le FRR s’est doté d’un dispositif lui permettant de suivre et de prévenir les risques extra-financiers qui peuvent avoir un impact sur ses investissements mais aussi sa réputation. En effet, des risques pour le FRR peuvent naître du non-respect, par des entreprises dans lesquelles il est investi, de principes ...

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Trois banques françaises mises en cause pour

2023年5月25日  Trois banques françaises, dont le Crédit Agricole, sont mises en demeure de cesser leurs investissements dans l’industrie du charbon. Le Crédit Agricole, la BNP et BPCE sont mis en demeure de

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Le charbon Mission énergie

Le charbon en France. Si on utilise le charbon en France depuis le 13 e siècle, c’est vers 1750 qu’on s’est mis à l’extraire en grande quantité, et que sont apparus les premiers bassins houillers, dans le Nord-Pas-de-Calais

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Burkina : procès charbon fin, le dossier renvoyé au 3 octobre

2023年9月18日  Par Nicolas Bazié. Aussitôt ouvert, le dossier charbon fin, vieux de 4 ans a été renvoyé au 3 octobre 2023, au motif que les avocats de la défense sont en vacances judiciaires. Cela, à la demande des avocats de la défense. Le procureur a d’abord estimé que le motif de vacances judiciaires n’a rien avoir avec le présent dossier.

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Bassin houiller de la Loire — Wikipédia

2023年10月12日  Les regroupements, engagés depuis 1837 dans le bassin de Rive-de-Gier entraînèrent en septembre 1845 la formation d'un trust : la Compagnie des Mines de la Loire née de la fusion de : La Compagnie Générale des Mines de la Loire, elle-même constituée à la suite du regroupement de la Compagnie Générale des Mines de Rive-de

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Mine de Turow en Pologne : le charbon de la colère

2021年9月21日  La Cour de justice de l’Union européenne a condamné la Pologne, sur demande de la République tchèque, à payer 500 000 euros par jour tant que la gigantesque mine de charbon de Turow reste ...

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Elie Kaboré : « La transformation du charbon ... - Burkina 24 Affaires

2021年2月5日  Elie Kaboré, journaliste à l’Economiste du Faso et président de l’Action des journalistes sur les mines au Burkina Faso s’est prêté aux questions de Burkina 24, le vendredi 5 février 2021, après la Déclaration de politique générale du Premier ministre Christophe Dabiré.Dans ladite déclaration, le Premier ministre a livré des mesures sur le

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Projet de règlement sur les effluents des mines de charbon :

2023年9月5日  Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) élabore actuellement le Règlement sur les effluents des mines de charbon en vertu de la Loi sur les pêches. Ce règlement gérera les menaces pour les poissons et leurs habitats en limitant les niveaux de substances nocives dans les effluents des mines de charbon. Une fois en

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Compagnie des mines de Lens — Wikipédia

2 天之前  La Compagnie des mines de Lens exploitait le charbon dans le bassin minier du Nord-Pas-de-Calais. Fondée en 1852, c'était la plus importante des compagnies houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais. ... L'assemblée générale se compose de tous les actionnaires, ... Ainsi, les Mines de Lens qui n'occupent en 1855 que 299 ouvriers, et ...

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L’EXPLOITATION MINIÈRE AU PAYS DE GALLES – VELOURS

Mines en fonction. Après la grève des mineurs, seules deux mines profondes sont restées en fonction au Pays de Galles. Tower Colliery, Hirwaun, a été dirigée par une coopérative de mineurs depuis 1994. À cause de filons de charbon en baisse, la mine a cessé toute activité le 18 janvier 2008, suivi par la fermeture officielle le 25 janvier.

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CJCE, 15 juillet 1960, Comptoirs de vente du charbon de la

le professeur konrad duden et de me heinz rowedder , tous deux avocats au barreau de mannheim , objet du litige. les affaires no 36-59 a no 38-59 ayant pour objet un recours en annulation de certaines dispositions de la decision n . 36-59 de la haute autorite en date du 17 juin 1959 , abrogeant et completant partiellement la decision n . 17-59 ...

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